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1° - Informations Editeur
Christophe Iribaren Le Clausne 56220 Saint Jacut Les Pins Directeur de la publication : Christophe Iribaren Site web: www.christailledepierre.fr Création du site internet : agence web e-dilik Site web : www.e-dilik.com 2° - Hébergement – SécuritéLe site est hébergé par la société OVH. L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, L'entreprise Christaille de pierre pourra interrompre le site à tout moment. L'entreprise Christaille de pierre met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site www.christailledepierre.fr. 3°- Droits de propriété intellectuelleTous les textes, commentaires, ouvrages, illustration et images reproduits sur le site www.christailledepierre.fr sont la propriété de L'entreprise Christaille de pierre et sont soumis aux droits d'auteur et sont reproductibles uniquement à usage privée. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propriété Intellectuelle sont réservés. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont L'entreprise Christaille de pierre est producteur. La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique, papier, ou tout autre support quel qu’en soit sa nature est formellement interdite sauf autorisation expresse de L'entreprise Christaille de pierre. L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Nonobstant des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152 450,00 Euros d'amende ou 2 ans d'emprisonnement. L'entreprise Christaille de pierre décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.christailledepierre.fr. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelles et privés sont interdites. |
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